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| N° CP-2015-0219 | Corbas - Déclassement et cession à M. et Mme Lacour d'une partie du domaine public métropolitain située à l'angle de la rue Auguste Renoir et de la rue Bernard Buffet
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0220 | Lyon 5° - Déclassement et cession à la Fondation des Maristes de Puylata d'une partie du domaine public métropolitain située au niveau du n° 8 de la rue de Montauban
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0221 | Saint Genis Laval - Déclassement et cession à monsieur Bernard Seyaret d'une parcelle de terrain constituant une partie du domaine public métropolitain, située 31, chemin de Moly
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0222 | Villeurbanne - Déclassement et cession à la Société immobilière d'études et de réalisations (SIER) d'une partie du domaine public métropolitain située avenue Roger Salengro, à l'angle de la rue Henri
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0223 | Diagnostics agropédologiques et tensiométrie sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0224 | Travaux de pose de mobilier urbain et métallerie - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0225 | Inventaires des arbres et du patrimoine naturel et réalisation de plans de gestion sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0226 | Assistance technique pour les projets de voirie et d'espaces publics sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marché à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0227 | Diagnostics et expertises d'arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0228 | Lyon 4° - Aménagement de la Place des Tapis - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché d'éclairage
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0229 | Mise en place du jalonnement des 3 parkings du centre commercial de la Part-Dieu - Offre de concours pour les travaux de signalisation directionnelle
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0230 | Demandes de remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement - Taxes d'urbanisme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0231 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Sollar auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0232 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0233 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0234 | Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Semcoda auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0235 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0236 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision du Bureau n° B-2014-0533 du 8 décembre 2014
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0237 | Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône auprès du Crédit agricole centre-est
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0238 | Garantie d'emprunt accordée à la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Semcoda auprès d'Arkéa
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0239 | Rillieux la Pape - Garantie d'emprunts accordée à l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) Saint-Charles auprès de la Société générale
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0240 | Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0241 | Garanties d'emprunts accordées à l'office public de l'habitat (OPH) de l'Ain Dynacité auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0242 | Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0243 | Lyon 7° - Garantie d'emprunt accordée à l'Association Saint-Marc d'éducation chrétienne auprès de la Caisse d'épargne
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0244 | Chauffage urbain - Protocole avec l'Etat pour l'organisation du transfert du réseau de chaleur du campus Lyon Tech La Doua
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0245 | Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériels de marque KSB-AMRI installés sur diverses usines de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0246 | Saint Genis Laval - Travaux de restructuration de la station relais d'eau potable à Darcieux - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n° 2013-21
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0247 | Montanay - Voirie de proximité - Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain nu située 62, rue du Mas Mathieu et appartenant aux époux Jacquart
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0248 | Prestations de travaux graphiques de communication - Autorisation de signer l'accord-cadre multi-attributaires à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0249 | Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nues situées avenue Pierre Brossolette et rue Marcel Bramet et appartenant à l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0250 | Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, des lots n° 102 et 286 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 27, rue Guillermin et appartenant à M. et Mme Ibrahim Asan
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0251 | Bron - Opération de renouvellement urbain du quartier Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, d'un garage formant le lot n° 34 de la copropriété Le Terraillon, situé rue Guynemer et appartenant à M. et Mme Abdallah et Kahdjia Nasr
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0252 | Bron - Acquisition de diverses parcelles de terrain appartenant au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) et destinées à être incorporées au domaine public de voirie à l'issue de l'extension de la ligne T2 jusqu'à Eurexpo - Classement de ces parcelles dans le domaine public métropolitain
- Délibération - Annexe | | |
| N° CP-2015-0253 | Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, des lots n° 66 et 250 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 7, rue Guynemer et appartenant aux consorts Gaugy Seigner
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0254 | Craponne - Mise en demeure d'acquérir portant sur une parcelle de terrain cadastrée AP 545, située 30, rue Mauvernay et appartenant aux époux Thibault
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0255 | Craponne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de la parcelle de terrain cadastrée AW 427 située 24, rue de Verdun et appartenant à la SNC Le Verdun
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0256 | Francheville - Mise en demeure d'acquérir une parcelle de terrain située 8 , route du Bruissin et appartenant à Mme Arlette Lapierre - Renoncement à acquisition et levée d'emplacement réservé
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0257 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 180, rue des Jonchères et appartenant à l'Association syndicale libre (ASL) du lotissement Le Domaine des Clairières
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0258 | Lyon 2° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence phase 1 - Acquisition, à titre gratuit, de terrains nus aménagés représentant des voiries situées rue Casimir Périer, quai Antoine Riboud, quai Rambaud et rue Hrant Dink et appartenant à la Société publique locale (SPL) Lyon Confluence
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0259 | Lyon 5° - Renoncement à l'acquisition d'un immeuble situé 1, rue de la Favorite appartenant à la société Thevenin Ducrot Distribution (AVIA) et levée de l'emplacement réservé n° 19
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0260 | Lyon 7° - Projet urbain partenarial (PUP) de Gerland - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 75, rue de Gerland et appartenant à la société GECINA ou à toute autre société substituée à elle
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0261 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain situées chemin de Pommier et appartenant à l'association syndicale libre (ASL) du lotissement Les Balmettes
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0262 | Jonage, Meyzieu - Liquidation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Gaulnes - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2014-4828 du 6 janvier 2014 - Acquisition, à titre gratuit, de 73 parcelles de terrain relatives aux espaces verts, aux espaces publics de voirie, aux parcelles recevant des bassins de rétention ainsi que les terrains à usage de pistes cyclables appartenant à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0263 | Saint Fons - Mise en demeure d'acquérir - Acquisition, à titre onéreux, d'un immeuble situé 48, rue Mathieu Dussurgey et appartenant aux époux Zouaghi
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0264 | Sathonay Village - Voirie de proximité - Acquisition d'un terrain agricole situé chemin des Epinettes, au lieu-dit les Croix et appartenant à Mme Christiane Simond
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0265 | Solaize - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées route du Pilon et rue du Repos et appartenant à la société Foncier conseil ou toute autre société qui lui sera substituée
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0266 | Vaulx en Velin - Acquisition de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain situé 1, rue Georges Seguin et appartenant à la SARL d'Aménagement de l'Ilot Valdo
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0267 | Vernaison - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées 137, rue de la Chapelle et appartenant à la Commune
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0268 | Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 51, rue Edouard Vaillant et appartenant à la société 51 Vaillant Villeurbanne
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0269 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'un terrain nu situé 2 et 4, rue Léon Fabre et appartenant à la Société lyonnaise pour la construction (SLC)
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0270 | Villeurbanne - Carré de Soie - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne La Soie - Acquisition des lots n° 2, 7 et 8 de la copropriété située 12, rue Francia sur la parcelle cadastrée BZ 25 et appartenant à M. Cyril Martinez
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0271 | Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel nord - Acquisition d'une cave formant le lot n° 16 de l'immeuble en copropriété situé 167, cours Emile Zola et appartenant à M. et Mme Cantore
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0272 | Bron - Plan de cession - Cession à la société civile immobilière (SCI) l'Espace entreprise, de 2 parcelles de terrain nu, cadastrées OC 1904 et OC 1911, situées rue Albert Camus - Autorisation de signer l'avenant n° 1 à la promesse synallagmatique de vente
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0273 | Bron - Opération de renouvellement urbain du quartier Terraillon - Cession, à titre onéreux, d'un garage formant le lot n° 830 de la copropriété La Caravelle, situé au 356, route de Genas, à M. et Mme Abdallah et Kahdjia Nasr
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0274 | Chassieu - Revente, à la Commune de Chassieu, d'un immeuble (terrain et bâti) situé 49, rue de la République, acquis dans le cadre d'une préemption avec préfinancement pour le compte de la Commune
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0275 | Collonges au Mont d'Or - Cession, à la société Immobilière Rhône-Alpes, de 2 parcelles de terrain situées 2, rue Gayet - Modification de la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0064 du 30 mars 2015
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0276 | Décines Charpieu - Cession, à Mme Madeleine Yeremian, de 2 parcelles de terrain nu cadastrées BT 167 et BT 170 situées au lieu-dit Les Vernyères Est
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0277 | Fontaines sur Saône - Revente à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône de l'immeuble situé 15, avenue Simon Rousseau - Décision modificative à la décision du Bureau n° B-2014-0514 du 8 décembre 2014
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0278 | Grigny - Revente, à la Commune de Grigny, d'un bâtiment industriel composé d'un atelier et de bureaux situé 74, avenue Jean Moulin
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0279 | Lyon 3° - Renault véhicules industriels (RVI) feuillat - Cession, à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, d'une parcelle de terrain située rue Rochaix - Institution de servitudes
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0280 | Lyon 3° - Revente, à la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes (IRA), d'un immeuble situé 288, cours Lafayette
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0281 | Marcy l'Etoile - Voirie de proximité - Cession, à Mme et M. Verissimo, d'une parcelle de terrain nu située route de Sain Bel
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0282 | Oullins - Cession, à titre gratuit, à la Région Rhône-Alpes d'un ensemble immobilier métropolitain composé de 5 parcelles de terrain, situé 9, chemin des Chassagnes et constituant le lycée du Parc Chabrières
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0283 | Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Cession, à titre onéreux, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône, des emprises incluses dans le domaine public métropolitain nommées DP 3, DP 7, DP 13 et DP 14 situées rue Kléber, rue Diderot et rue Maréchal Leclerc - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0160 du 18 mai 2015
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0284 | Sainte Foy lès Lyon - Voirie de proximité - Cession, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 2, rue Jean-Baptiste Simon et appartenant à M. Guy Athénor
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0285 | Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville - Cession, à titre onéreux, d'un terrain nu formant l'îlot G2 nord, à la société Poste habitat Rhône-Alpes
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0286 | Vaulx en Velin - Cession, à la SCI Teboul, de 2 parcelles de terrain situées avenue Franklin Roosevelt
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0287 | Villeurbanne - Revente à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) d'un immeuble situé 10, rue Paul Verlaine
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0288 | Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel nord - Cession par annuités à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) de terrains bâtis et lots de copropriétés situés rue Francis de Pressensé, rue Léon Chomel, cours Emile Zola, rue Hippolyte Khan, Passage de l'Etoile, Passage Rey et rue Jean Bourgey
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0289 | Villeurbanne - Echange sans soulte entre la Métropole de Lyon et la SA dénommée Alliade habitat de 2 terrains nus situés 20 à 28, avenue Antoine de Saint Exupéry
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0290 | Lyon 1er - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la société anonyme (SA) d'HLM Sollar, de l'immeuble situé 2, impasse Vauzelles
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0291 | Lyon 7° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) d'un tènement immobilier situé 37, rue du Repos - Institution de servitudes
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0292 | Lyon 2° - Mise en place d'une servitude de passage sur les cours de l'Hôtel Dieu situé quai Jules Courmont au bénéfice du public - Convention avec la SAS Hôtel Dieu Lyon Presqu'île, substituée à Eiffage Construction
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0293 | Lyon 7° - Projet Guillotière - Secteur Mazagran - Deperet - Institution, à titre gratuit, au profit d'Electricité réseau distribution France (ERDF), de 2 servitudes pour le passage de canalisations électriques souterraines et l'implantation d'un poste de transformation de courant électrique sur une propriété métropolitaine située 52, rue Montesquieu - Approbation de 2 conventions
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0294 | Villeurbanne - Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vues et de jours grevant un terrain métropolitain, cadastré CI 211, situé au 58, rue Léon Blum
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0295 | Chassieu, Décines Charpieu - Accessibilité sud du Grand Stade - Lot n° 3 : espaces verts voie nord - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0296 | Inspections détaillées initiales et rédaction du dossier d'ouvrage pour les tunnels de la Croix-Rousse et sous Fourvière - Lot n° 2 : équipements - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0297 | Mission d'assistance administrative, juridique, financière à la personne publique concernant le suivi du contrat de partenariat pour le financement, la conception, la réalisation des travaux de mise en sécurité et pour la gestion du Boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0298 | Inspections détaillées initiales et rédaction du dossier d'ouvrage pour les tunnels de la Croix-Rousse et sous Fourvière - Lot n°1 : génie civil - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0299 | Réalisation du projet OCINAEE dans le cadre de l'appel à projet services numériques innovants l'E-education N° 3 - Autorisation de signer la convention de consortium OCINAEE
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0300 | Convention d'expérimentation avec les sociétés JC Decaux et Connecthings - Test de nouveaux services sans contact sur du mobilier urbain
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0301 | Participation de la Métropole de Lyon à un consortium dans le cadre d'un appel à projet de la Commission européenne - Projet de bIoTope sur l'internet des objets
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0302 | Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi et le développement des réseaux de chaleur et de froid urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 : assistance au suivi des réseaux de Lyon, Villeurbanne, Bron, Rillieux la Pape et Givors - Lot n° 2 : assistance au suivi des réseaux de Vaulx en Velin et Lyon La Duchère - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0303 | Mandat spécial accordé à M. le Président Gérard Collomb, MM. les Vice-Présidents David Kimelfeld, Jean-Paul Bret et Alain Galliano pour un déplacement à Pékin, Hangzhou, Shangai, Canton et Shenzhen (Chine) du 20 au 27 juin 2015
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0304 | Compte rendu des déplacements autorisés - Période du 1er mars au 30 avril 2015
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0305 | Bron, Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire et de démolir
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0306 | Décines Charpieu, Lyon 3°, Lyon 4° - Autorisation de déposer des demandes de permis de construire
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0307 | Bron - Parc-cimetière - Demande de rétrocession et de remboursement d'une concession acquise par Mme Agnès Macioce
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0308 | Bron, Rillieux la Pape - Travaux d'aménagement de carrés et clairières dans les cimetières de Bron et Rillieux la Pape - Lot n° 1 : fourniture et mise en place de caveaux et lot n° 2 : terrassement voirie, réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0309 | Caluire et Cuire - Réfection de l'étanchéité des toitures du collège Senard - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure adaptée
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0310 | Contrat d'assurances généraux - Lot n° 4 : assurance flotte automobile - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0311 | Champagne au Mont d'Or - Restructuration du collège Jean Philippe Rameau - lots n° 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 15 - Autorisation de signer un avenant n° 1 pour les lots n° 8, 9, 4, 13 et 15, un avenant n° 2 pour les lots n° 1, 2, 6, 7, 10 et 11 et un avenant n° 3 pour le lot n° 12
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0312 | Lyon 2° - Travaux relatifs à la construction du Musée des Confluences - Lot n° T02 : électricité, courants forts, détection incendie, sûreté (marché complémentaire) - Lot n° T05 : plomberie sanitaires (marché complémentaire) - Lot n° F01 : menuiseries métalliques extérieures - Lot n° F02 : menuiseries intérieures bois - Lot n° F20 : cloisons, doublages faux plafonds plaques de plâtre - Autorisation de signer les avenants aux marchés
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0313 | La Mulatière - Convention d'indemnisation entre la Métropole de Lyon et la SARL Publicité Peinte A. Honel pour une éviction commerciale au 2 , Rue Stéphane Dechant
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0314 | Lyon 5° - Convention d'occupation précaire relative à l'installation d'un relais radiotéléphonique par la Société SFR au Musée Gallo-Romain de Lyon - Autorisation de signer l'avenant n° 1
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0315 | Bron - Quartier Terraillon - Secteur Caravelle - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces extérieurs - Lot technique n° 2 : espaces privés - Autorisation de signer l'avenant n° 1
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0316 | Lyon 8° - Zone d'aménagément concerté (ZAC) Mermoz nord - Aménagement des espaces publics - Marché public de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer l'avenant n° 3
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0317 | Irigny - Programme de développement du compostage domestique - Attribution de subventions pour les cantines scolaires - Convention avec la Commune
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0318 | Réalisation d'audit qualité visant à mesurer le niveau de propreté des espaces publics sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0319 | Transfert, transport et traitement de déchets non dangereux non inertes - Lots n° 2 et 3 - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° CP-2015-0320 | Lyon, Saint Genis Laval - Programme de développement du compostage domestique - Attribution de subventions pour les composteurs en pied d'immeubles - Conventions avec les bénéficiaires
- Délibération - (sans annexe) | | |
